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Mentions légales

Dernière mise à jour : 3 septembre 2026

Éditeur du site

Le site accessible à l'adresse tss-engineering.fr est édité par :

Dénomination
TSS Engineering — Timothé Savigny
Forme juridique
Entrepreneur individuel (EI), régime de la micro-entreprise
Responsable de la publication
Timothé Savigny
Adresse du siège
10 rue Jean Nicolas Stofflet, 49310 Lys-Haut-Layon (Maine-et-Loire)
Adresse électronique
contact@tss-engineering.fr
Téléphone
06 72 61 48 30
Numéro SIREN
106 145 865
Numéro SIRET
106 145 865 00015 (siège)
Immatriculation
RCS Angers, depuis le 2 juin 2026
Code APE
7112B — Ingénierie, études techniques
Numéro de TVA
FR90 106 145 865 — TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur
OVH SAS
Adresse
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone
1007 (depuis la France)
Site
ovhcloud.com

Activité

TSS Engineering exerce une activité de conception mécanique, de modélisation assistée par ordinateur, de conseil technique et de fabrication de pièces sur mesure, à destination des professionnels comme des particuliers.

Certaines prestations relèvent d'une activité libérale, d'autres d'une activité commerciale de fabrication et de vente de biens. Cette distinction n'a pas d'incidence sur les droits du client, qui sont détaillés dans les conditions générales de vente.

Propriété intellectuelle

La structure du site, sa charte graphique, ses textes, ses illustrations, son logotype et l'ensemble de ses éléments sont la propriété exclusive de TSS Engineering, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les modèles trois dimensions, plans, dossiers techniques et fichiers de fabrication réalisés par TSS Engineering restent sa propriété, sous réserve des dispositions particulières convenues par écrit avec le client et détaillées dans les conditions générales de vente.

Les marques et dénominations citées à titre d'exemple sur ce site appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur mention ne traduit aucun lien, partenariat ou agrément entre ces titulaires et TSS Engineering.

Données personnelles

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Le responsable du traitement est Timothé Savigny, éditeur du site. La base légale du traitement est l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de la personne concernée, puis l'exécution du contrat.

Ces données ne sont ni cédées, ni louées, ni transmises à des tiers à des fins commerciales. Elles sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande, puis pendant la durée légale de conservation des documents comptables lorsqu'une commande a été passée.

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Responsabilité

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